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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ABS VALDADOUR
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SUNVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNVAL
ABS VALDADOUR (S.A.)

Numéro de dépôt :
98727077
Date de dépôt :
08/04/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/2008

Présentation de la marque SUNVAL

Déposée le 8 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) ABS VALDADOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUNVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ABS VALDADOUR domicilié(e) 5, avenue de l'Isle, 31800 SAINT GAUDENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 997 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Pierre CEZANNE Cabinet FIDAL - France.

La marque SUNVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNVAL est expirée depuis le 8 avril 2008.

ABS VALDADOUR a également déposé les autres marques suivantes : VIVALDI , FLEUR DE VEAU , LE GASCONNAIS , LE MIRANDAIS , ELI - VOR , LE GARONNAIS


ABS VALDADOUR (S.A.) - 5, avenue de l'Isle, 31800 SAINT GAUDENS - France - SIREN 339997900


Maître Jean-Pierre CEZANNE Cabinet FIDAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-31

Inscription le 26 juin 2000 - Rejet partiel n°302710 - Publication au BOPI 2000-06-26

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2000-49

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Viandes Aliments pour les animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.